Salut Ă tous,
Il semblerait que depuis 2023 la TVA doit être collectée au moment de la facture d’acompte (cf).
Comment gérer cela sur dokos ? Je pense en particulier au cas d’une facture d’acompte ayant différents taux de TVA.
A plus,
Antoine.
Salut Antoine,
Prenons un exemple de commande avec deux taux de TVA:
Quand tu fais ta facture d’acompte, d’après ce que j’ai lu, il est recommandé de facturer la TVA la plus importante sur la commande :
Quand tu crées la facture de solde, le système vient bien déduire - comptablement - la TVA déjà facturée:
Grand livre:
Bonne fin de journée !
Merci pour la démonstration !
Il reste un truc Ă clarifier :
Tu sais ou tu as vu ça ? Mes recherches suggèrent qu’il faut collecter toute la tva de l’acompte sans mention du taux.
C’est ce que je comprend aussi d’après https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006163045
Il faut collecter toute la TVA correspondant à l’acompte.
Quand tu as plusieurs taux de TVA, tu peux t’amuser à calculer un pro-rata par taux de TVA, mais le plus simple est de collecter le montant le plus élevé et de le déduire lors de la facture de solde. Ce serait étonnant que l’administration soit opposée à une collecte plus élevée que celle qui est attendue.
J’avais notamment trouvé cette discussion et une réponse apportée par le modérateur de compta-online: Facture d'acompte avec deux taux de TVA
Cependant je te conseille de demander confirmation Ă ton expert comptable.
Ah yes désolé je viens de comprendre que dans ta réponse tu appliques le taux le plus élévé à l’ensemble de la commande ! Pas juste aux lignes concernées. C’est logique!
Merci pour les références au passage, c’est clair pour moi.
Antoine.
Bonjour Ă vous,
Dans les cas d’usage que nous avons et pour essayer de compléter l’échange, En partant d’une commande client avec deux taux de TVA 10% et 20%.
Le montant de la TVA à 10% est de 1000€
Le montant de la TVA à 20% est de 500€
Dans la facture d’acompte, on doit retrouver une ligne d’article « acompte » avec un taux de TVA à 10%, car c’est son montant qui est le plus élevé dans la commande client.
Le reste se régularise en compta à la création de la facture de solde comme indiqué par Charles-Henri.
