Bonjour Ă tous,
J’ai besoin d’aide pour mieux comprendre comment paramétrer la TVA sur les factures d’acompte.
J’ai dans ma société paramétré les compte de TVA d’attente :
Puis j’ai attribué le compte d’attente à mon article d’acompte:
La TVA est donc correctement collectée sur le compte d’attente sur ma facture d’acompte :
Mais j’ai une erreur à la validation de la facture de solde:
Dokos ne semble pas déduire la TVA perçue sur le compte d’attente du compte de TVA "final’.
Ai-je fait une erreur dans mon paramétrage ?
Bonne journée,
Antoine.
Salut Antoine,
Cela arrive en générale lorsque les comptes comptables ne correspondent pas entre la facture d’acompte et la facture de solde.
Est-ce que dans la fiche société / comptes, il y a bien le paramétrage de “Compte d’acompte client par défaut” dans la section Acomptes/avances?
D’autre part, peux-tu vérifier qu’il n’y a pas de “Modèle de taxes et frais de vente ” qui se serait appliqué dans la facture?
Merci
Salut Antoine,
Je viens de tester et il y a bien un bug (ou plutôt un cas non prévu) quand la TVA de la commande est sur deux régimes de TVA différents.
Dans ton cas, une partie est de la TVA sur les débits (facture de solde) tandis que l’acompte est associé à de la TVA sur les encaissements.
Je te propose d’ouvrir un ticket, j’essaye de regarder ça dans les prochains jours.
Bonne journée,
CH
Merci @Forlead pour la suggestion !
J’ai vérifié et le compte d’acompte client est bien défini. De plus j’ai bien désactivé tout les modèles de taxes et frais de vente sur le système et j’ai paramètré une TVA par article.
Merci @chdecultot d’avoir regardé. Je vais ouvrir un ticket.
Si mon cas est non prévu alors mon paramètrage n’est pas correct si ?
Antoine.
Bonjour Antoine,
Effectivement, le problème décrit par @chdecultot peut fonctionnellement se produire et donc générer une incohérence ( débit/credit).
Dans les paramétrages, et si tu as désactivé les taxes les modèles de taxes et frais de vente, il faut vérifier :
- Dans modèles de taxes par article, dans le champs “Applicable à ”, renseigner “Ventes” ou “Achats”. Cela permettra de distinguer la chaine des ventes et celle des achats et ne pas prendre une TVA Déductible si on est sur un devis client.
- Dans Client et groupes de clients, s’il n’y a pas des comptes comptables déclarés qui auraient pu venir renseigner automatiquement ta facture d’acompte.
De notre côté nous sommes en train de travailler sur le sujet et proposerons qqch dans les prochains jours.
Le principe sera globalement le suivant :
Un pré-pamétrage du taux de l’acompte ( exemple 30% ) ainsi que de la description par défaut de la ligne d’article qui sera inséré dans la facture d’acompte.
On remonte la chaine depuis client, puis groupe de client, puis société pour aller chercher le compte comptable a affecter ( Ex: le 4191)
Si plusieurs taux de taxes dans la commande, on calcul les montants de chaque base de TVA après toutes réductions, au moment de la création de la facture d’acompte on y applique le taux de l’acompte ( Ex :30% ) ainsi que la taux de TVA de chaque base. (Ex: pour une commande avec 3 taux de TVA, la facture d’acompte comportera 3 lignes d’article de chaque taux de TVA).
Bonne journée.
Chakir
Merci @Forlead !
J’ai vérifié et je ne vois rien qui interfère avec le paramétrage de ma tva.
Le compte comptable utilisé sur l’acompte est bien 445742 TVA collectée sur les encaissements qui est bien celui que j’ai affecté à mon article d’acompte et configuré au niveau de la société comme compte d’attente.
@chdecultot ok après un peu de recherche je viens de comprendre la différence des 2 régimes de TVA et pourquoi cela bloque.
Je vais vérifier quel est le bon régime applicable chez eux et tout passer sur le bon régime.
