didro
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Bonjour Ă tous,
Mon association tente de passer de Dolibarr à DOKOS et j’essaye de débroussailler le terrain pour faciliter le travail de notre trésorier, je découvre à peine DOKOS et n’ai pas moi-même de grande notion de comptabilité.
Dolibarr comprend une notion “assujetti à la TVA oui/non” et je ne trouve pas une telle option dans DOKOS. Etant une association nous ne somme pas assujetti à la TVA, comment rendre compte de cela dans DOKOS, pour les devis et factures ? Faut-il créer une catégorie de taxes spécifique ?
Autre question concernant les SIRET et SIREN, je n’ai pas non plus trouver cette notion dans les tables, mais comme j’ai vu que l’on pouvait ajouter des champs personnalisés dans celles-ci, est-ce vers cela qu’il faut aller pour voir figurer ces données ?
Merci d’avance pour vos réponses à un débutant !
Didro
Bonjour Didro,
Il n’y a effectivement pas d’option “assujetti à la TVA ?” dans Dokos.
Si vous n’êtes pas assujetti à la TVA, il suffit de décocher le modèle de taxes et frais de ventes par défaut et de créer un modèle de termes et conditions contenant les mentions légales s’appliquant aux non assujettis (TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts).
Le numéro de SIREN peut être renseigné dans la fiche de la société. Il est notamment utilisé pour générer un fichier FEC.
Pour le SIRET vous pouvez ajouter un champ personnalisé.
Dans tous les cas, vous avez la main pour décider de ce qui doit apparaître sur votre format d’impression de facture. Voici le lien vers la documentation sur ce sujet: Formats d'impression | Dokos
Bonne journée !
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didro
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Bonjour et merci chdecultot pour cette réponse, cela m’enlève quelques doutes et c’est donc très précieux 
Bonjour chdecultot,
La micro entreprise bénéficie de la franchise en base de tva sauf quand on dépasse 101 000 euros pour les ventes et 39 100 euros pour les prestations de services. Dès qu’il y a dépassement de ces seuils, il faut facturer la TVA.
Il y aurait moyen d’automatiser cela sur dokos ?
Bonjour @Jonathan,
Je ne crois pas qu’il y ait de fonctionnalité sur étagère pour gérer ce mécanisme.
Il est peut-être possible d’utiliser le système d’autoliquidation en le détournant, mais je n’ai absolument pas testé: https://docs.erpnext.com/docs/v14/user/manual/en/accounts/tax-withholding-category
Sinon il est possible de passer par un script serveur (python) déclenché à l’enregistrement d’une facture pour:
- Récupérer le total facturé depuis le début de l’année et l’additionner avec le total de la facture
- Si celui-ci dépasse le plafond, ajouter une ligne de TVA dans le tableau des taxes et frais
En année 2, si le plafond a été dépassé en année 1, il suffira de désactiver le script et d’appliquer la TVA dès le premier euro.
Voici un exemple simple pour de la prestation de service:
factures = frappe.get_all("Sales Invoice", filters={"posting_date": (">=", frappe.utils.get_year_start(doc.posting_date)), "docstatus": 1}, fields="SUM(net_total) as total")[0]
doc.set("taxes", [])
if (frappe.utils.flt(factures.total) + frappe.utils.flt(doc.net_total)) > 39100:
doc.taxes_and_charges = "TVA 20% Collectée - DKY"
doc.append_taxes_from_master()
C’est évidemment à adapter en fonction de vos besoins et à tester en détail avant de l’utiliser pour facturer.
Bonne journée