Pour faire l’application réservation de ressource, tu as créé un nouveau doctype ? Pour moi, je souhaiterai un contrat de ce type
Entre :
Le Prestataire de Services :
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
Adresse : [Adresse de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise]
Adresse e-mail : [E-mail de l’entreprise]
Représenté par : [Nom du représentant]
Et :
Le Client :
Nom : [Nom du client]
Adresse : [Adresse du client]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone du client]
Adresse e-mail : [E-mail du client]
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet l’entretien de la Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) installée au domicile du Client, situé à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [durée en mois ou années], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin]. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de [nombre de jours ou mois] avant la fin du contrat en cours.
Article 3 : Prestations incluses
Le Prestataire s’engage à effectuer les prestations suivantes :
Visites d’entretien :
Nombre de visites annuelles : [nombre]
Périodicité des visites : [mensuelle/trimestrielle/semestrielle]
Opérations incluses lors de chaque visite :
Nettoyage des bouches d’extraction.
VĂ©rification et nettoyage des gaines.
ContrĂ´le et nettoyage du groupe de ventilation.
Vérification du bon fonctionnement des systèmes de régulation et de commande.
Remplacement des filtres (si applicable).
Contrôle des débits d’air et ajustement si nécessaire.
Article 4 : Tarifs et modalités de paiement
Le prix de l’entretien annuel est fixé à [montant en euros] € TTC, payable en [modalités de paiement : mensualités/trimestrialités/etc.].
Le paiement sera effectué par [mode de paiement : virement bancaire, prélèvement automatique, chèque, etc.], à la date convenue lors de la signature du présent contrat.
Article 5 : Obligations du Client
Le Client s’engage à :
Faciliter l’accès aux équipements de la VMC pour le Prestataire.
Informer le Prestataire de toute anomalie ou dysfonctionnement observé entre les visites d’entretien.
Respecter les recommandations d’utilisation et d’entretien fournies par le Prestataire.
Article 6 : Responsabilités
Le Prestataire s’engage à fournir des prestations de qualité conformément aux normes en vigueur et aux spécifications techniques des équipements.
Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de :
L’usage anormal ou non conforme des équipements.
L’absence de signalement de dysfonctionnements par le Client.
Des interventions réalisées par des tiers non autorisés par le Prestataire.
Article 7 : RĂ©siliation
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de non-respect des obligations contractuelles, après mise en demeure restée sans effet pendant [délai en jours] jours.
Article 8 : Dispositions finales
Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera de la compétence des tribunaux de [lieu].
Fait en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie.
Fait Ă [lieu], le [date]
Signature du Prestataire
[Nom et signature]
Signature du Client
[Nom et signature]
Je voudrai que le doc se remplisse en fonction des éléments du document et ensuite que je crée la commande.
Sinon comment sont utilisé les détails d’exécution ?
Merci d’avance