Calcul automatique de la TVA intracommunautaire

🎁 FonctionnalitĂ©s
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Hello,

Une fonctionnalitĂ© qui pourrait ĂȘtre intĂ©ressant est de calculer automatiquement le numĂ©ro de TVA intracommunautaire sachant qu’il rĂ©pond Ă  la formule suivante:
ClĂ© TVA = [12 + 3 × (SIREN modulo 97)] modulo 97
Modulo Ă©tant le reste de la division euclidienne par 97.
Exemple : ClĂ© TVA = [12 + 3 × (404 833 048 modulo 97)] modulo 97 = [12 + 3 × 56] modulo 97 = 180 modulo 97 = 83

Ainsi, nous n’aurions plus qu’à rĂ©fĂ©rencer le numĂ©ro de SIREN ainsi que le pays par exemple FR pour que le numĂ©ro de TVA se calcule automatiquement:

FR<Clé TVA>

Qu’en est il pour l’Allemagne et les autres pays de la zone euro?

Bonne soirée
Lionel

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Bonjour Lionel,

Merci pour l’idĂ©e et l’information sur le mode de calcul en France !
Ca a l’air d’ĂȘtre diffĂ©rent dans les autres pays, je ne sais pas si tous ont un mode de calcul spĂ©cifique, mais ça pourrait de toute façon ĂȘtre implĂ©mentĂ© pays par pays.

La crĂ©ation de rapports de TVA est un sujet sur lequel j’aimerai travailler au deuxiĂšme trimestre 2020. On pourra voir Ă  ce moment lĂ  comment intĂ©grer ce genre de petite fonction utilitaire.

J’ai ouvert un ticket sur le sujet pour le garder en tĂȘte d’ici lĂ :