Mentions légales factures & CGV

Bonjour,

Désolé de poser une question aussi basique, mais je ne comprends pas bien l’utilisation des CGV sur Dokos.
Je m’explique, j’ai crée une entrée dans Termes et conditions pour être affichés sur la facture en tant que mentions légales et conditions de règlement (IBAN, SWIFT, article 441 du code du commerce etc).
J’ai configuré ces Termes et conditions par défaut pour la société dans Comptabilité > Société > Termes et conditions applicables à la vente.

Lorsque je crée une nouvelle facture, il n’y a toujours pas de conditions par défaut, il faut toujours que j’aille les chercher à la main, ce qui est ennuyeux si jamais on les oublie. Y-a-t-il autre chose à configurer ? Ou peut-être un cache à vider ? J’ai essayé avec un autre navigateur en mode privé, même chose.

D’ailleurs, si j’ai bien compris, “Termes et conditions” serait plutôt l’endroit ou afficher les CGV complètes de l’entreprise, et non les mentions légales pour les factures, tel que j’ai tenté de faire.

D’où ma question, ou se configurent les mentions légales pour les documents devis/factures etc ?
Est-ce que je dois directement les mettre en tant que HTML dans le modèle de document ?

Merci.

Bonjour @ozy,

Effectivement ça n’est pas normal que les termes et conditions ne soient pas récupérées automatiquement depuis la fiche de la société. Je regarde ça aujourd’hui.

Ensuite concernant leur usage: j’aurais tendance à dire, comme vous, que pour les éléments statiques, il est plus judicieux de les ajouter directement dans le format d’impression, dans un champ de type HTML.
Les termes et conditions configurables permettent dans ce cas d’avoir un modèle éditable d’informations complémentaires qu’on peut ajuster sur chaque devis/facture.

Ceci étant, tout le monde n’est pas à l’aise avec le HTML, donc il est aussi possible de mettre les informations légales dans ce champ.
Quand on travaille avec une petite équipe ça ne pose probablement pas de problème; par contre dans une organisation plus structurée, on prend le risque que des éléments légaux soient effacés par un utilisateur avant l’envoi de la facture.

Bonne journée !

Merci @chdecultot
Je suis effectivement parti sur du code HTML.
C’est juste dommage qu’il faille le dupliquer par modèle d’impression du coup.

Bonjour @ozy,

Une solution pour éviter de dupliquer le code pour tous les modèles d’impression, est de créer un nouveau type de document Conditions Générales de Vente par exemple.
Ensuite, il suffit d’appeler le contenu de ce document dans chaque format d’impression avec une requête dans un champ de type HTML Personnalisé:

{{ frappe.db.get_value("Conditions Générales de Vente", {nom du document contenant mes conditions}, {nom du champ contenant mes conditions}) }}

Ca permet de faciliter la maintenance.

Bonne journée !